PROPRIÉTÉ DU SITE

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site internet https://www.itnetchag.com est édité par Chaguy NGUIZANI

ITNETCHAG est un nom commercial et désigne la micro-entreprise Chaguy NGUIZANI
Numéro SIRET : 89250995100018
RCS Lille Métropole A 892509951
NAF 6201Z
TVA Intracommunautaire : FR65892509951
Siège social : 18 rue des Platanes, 59650 Villeneuve-d’Ascq
Téléphone : +33 695 45 06 42

CONTACT

ITNETCHAG
E-mail : contact@itnetchag.com
Le directeur de la publication du site web itnetchag.com est Chaguy NGUIZANI.

HÉBERGEUR

Site hébergé par la société IONOS SARL
Siège social : IONOS SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits d’auteur relatifs aux informations, textes, contenus, logos, vidéos, photos, images, graphiques et autres éléments figurant sur ce Site web appartiennent à ITNETCHAG. Il est interdit de reproduire, modifier, adapter, rediffuser ou redistribuer .Toute utilisation non autorisée de notre site web sera considérée comme une atteinte et entraînera des poursuites judiciaires.

CONTENU DU SITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous nous efforçons d’assurer la pertinence et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et nous nous réservons le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation des informations. Nous ne pouvons cependant en garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.becbatiments.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.